REMBOURSEMENT DES PRODUITS SANS GLUTEN
Le Ministère de la santé et du bien-être, les membres de la famille ainsi que les personnes handicapées ont effectivement pris la décision de modifier la codification de la liste des produits ou services remboursables offerts au poste L165-1 du Code de la Protection sociale – consultez le site.
Le décret du 25 mars 2004 publié dans le journal des Autorités le 1er avril 2004 personnalise le titre 1 de la liste de contrôle des services et produits remboursables:
Les techniques d’étiquetage sont spécifiées par:
Un code-barres qui reconnaît l’élément
Une étiquette qui attribue le produit ainsi que son grammage.
Un tableau qui fournit le remboursement par groupe de poids pour les ménages des articles sans gluten.
LES PRODUITS DIÉTÉTIQUES
• Ils doivent être en mélange (un article naturellement sans gluten seul ne peut être remboursé, il doit être combiné avec divers autres ingrédients pour constituer un article diététique), et fournir un avantage sur le produit naturel
• Le fournisseur doit acquérir un numéro d’agrément pour son produit.
• Il doit être identifié avec un code à barres.
* Codification sous: “produits pour l’alimentation et l’équipement administratif”
* Méthodes de Distribution:
• Par mail
• Dans les magasins d’aliments biologiques
• Dans les pharmacies
• Dans d’immenses zones
* Par Net
TERME
* Diagnostic médical avec biopsie
* Demande de remboursement par le médecin de produits sans gluten pour un client gastrique
* Contrat de la caisse D’assurance maladie
* Envoi par le caissier D’un CERFA print n ° 10465 * 01 (certains caissiers n’en ont pas). Si votre caisse n’en a pas, vous collez vos autocollants au verso des factures ou sur des feuilles de papier vides.
* Prescription recommandée pour 6 mois (faire des photocopies pour les envois mensuels réguliers).
* Envoyer demande de remboursement dès un mois.
* Une coopérative de crédit demande un certificat d’honneur validant l’achat de produits sans gluten.
* Pas ou deux occasions pour les délégations pharmaceutiques ou les cartes CMU (le MC doit progresser la quantité de produits et également être remboursé après l’achat•.
SOUTENU.
• ALD Hors Liste (remboursement à 100%) code 71-4 du code SS.
* ALD Non exonérée (remboursement à 65%) Article L. 324-1 abrégé du code SS.
* La CD n’est pas l’une des maladies donnant droit à une protection à 100% en vertu de L’ALD 30 (liste), cependant les médecins spécifiques dans les fonds SS acceptent la couverture D’assurance CD en vertu de L’ALD non répertorié (HL).
• La protection à 100% n’est pas obligatoire pour le remboursement, si elle est rejetée, la couverture à 65% doit être automatiquement approuvée.
• Pour faciliter les choses, il est conseillé de ne pas demander D’ALD en même temps que de demander le remboursement des articles sans gluten.
• Ce type de remboursement (produits fournis en dehors du circuit pharmaceutique conventionnel) est unique au MC et n’est pas toujours reconnu efficacement par les caisses.
BASES DE REMBOURSEMENT.
* POUR LES ADULTES ET AUSSI PLUS DE DIX ANS:.
* 45,73 EUR par mois sur l’ensemble du “tarif LPPR” (le prix n’a aucun rapport avec la compensation, seul le coût indiqué “LPPR Toll” est maintenu).
• POUR LES MOINS DE DIX ANS:.
* 33,54 EUR par mois sur le montant total “LPPR Toll”.
LES PRODUITS DIÉTÉTIQUES.
• 4 Groupes avec chacun leur base de rémunération:.
– FARINE.
– PAIN.
– PÂTE.
– COOKIES.
EXEMPLE.
* Pour 1 pain de 500 gr.:.
* PRIX: 6 EUR.
* Tarif “LPPR Toll”: 4,40 EUR.
* ALD off liste de contrôle pour un ADULTE (MAX: 45.73).
– 10 pains X 4,40 EUR = 44 EUR remboursés par SS.
– PRIX RESTANT: 6 EUR X 1O-44 EUR = 16 EUR.
• Si le MC achète 11 pains, un montant total de “tarif LPPR”.
11 x 4,40 EUR = 48,40 EUR, le montant de son remboursement pourrait ne pas dépasser 45,73 EUR, la différence ne sera pas remboursée.
* En ALD non exemptée pour un ADULTE (MAX: 45.73).
– 65% du coût du “tarif LPPR”.
– 10 PAINS X 4,40 EUR = 44 EUR .
– REMBOURSEMENT SS.
* 65% À PARTIR DE 44 EUR = 28.60 EUR.
– Frais restants: 10 pains X EUR 6-EUR 28.60 = EUR 31.40 en l’absence d’assurance médicale.
Autre exemple, le MC n’achète que 5 pains, soit 5 x 6 EUR = 30 EUR:.
* EN ALD POUR UN ADULTE (MAX: 45.73).
– 5 pains X 4,40 EUR = 22 EUR remboursés par SS.
* En ALD ne pardonnant pas pour un ADULTE (MAX: 45.73) et aussi sans couverture d’assurance partagée.
– 65% de 22 EUR = 14,30 EUR.
Depuis le 25 novembre 2008 (magazine in the Olympic Gamings) les anticorps anti-liadine sont défunts et les antitransglutaminases compensées sur le renvoi de la HAS.
Cependant, anti-endomysium sont également defunded qui n’a pas été demandé par la HAS ainsi que les scientifiques qui suggèrent pour le diagnostic de rechercher des anticorps anti-endomysium et des anticorps anti-transglutaminase.
La biopsie intestinale est toujours vitale pour détecter les maladies gastriques.